utilisation de mon blason à des fin commercial

Bonjour chers amis,

Comme vous le savez, je me suis tourné vers vous il y a quelques années déjà, pour m'aider à faire mon blason. En me basant sur un livre héraldique anglais et la généalogie de ma famille, nous nous sommes retrouvés au Pays-de-Galles. Nous avons donc décidé de faire une brisure pour ne pas reprendre un blason existant.
Au début, j'ai fait faire par une boutique mon bouclier, ainsi qu'une bannière, on va dire fantaisiste car en coton floqué, puis j'ai créé avec mon ancien capitaine de troupe mon tabard et ma bannière, cette fois-ci dans du vrai tissu.

Aujourd'hui, un ami m'envoie un message en me donnant ce lien :
http://www.boutique-epees.fr/fanions-personnalises/2435-estandarte-azul-aguila-60x135-cms.html

Que puis-je faire pour que cette boutique arrête de vendre sans mon autorisation mon blason ?
J'avais fait enregistrer mon blason mais seul celui en parti a été récupéré ; celui sur le site non.

Par avance, merci pour l'aide que vous pourriez m'apporter.

En plus, s'il faut des preuves que c'est bel est bien moi qui ai fait le blason, il y en a plein sur le fofo

Avez-vous demandé à ce qu'il retire ce produit dont le contenu vous appartient puisque vous leur avez fourni un exemplaire pour la réalisation de votre bouclier, je suppose ?

Bonjour La Criante

Étant donné que cela remonte, et n'étant pas sûr que c'est cette dite boutique (ou elle a changé de nom car il me semble qu'il y avait "épée" dans celle que j'avais commandé), je ne suis pas sûr de l'avoir demandé.

Il y a des juristes sur le forum ; attendons leur avis.

je viens de retrouver la boutique où j'ai commandé et qui vend encore le blason :
http://www.epees.fr/bannieres-sur-mesure/1021-ensemble-banniere-ecusson.html

(j'ai encore les emails et le bon de commande).

Oui, attendons.
Je suis prêt, s'il le faut, à faire un recommandé pour chaque boutique, leur demandant gentiment de retirer ou de modifier le blason.

Je ne veux pas que mon blason soit associé à un site de vente.

quentin de givenchy a écrit:Je ne veux pas que mon blason soit associé à un site de vente.

Il est même plus qu'associé puisqu'il est vendu et que vous n'en percevez aucune "royalty".

oui c'est pas faut

voici la bannière que j'avais fait suite à nos recherches sur le fofo



et le tabard

Je tiens tout d'abord à préciser que je ne suis pas juriste. Je crois qu'il y a deux choses à distinguer :
1 - Le blason.
2 - Le dessin.

Votre blason est lié à votre nom (en droit, un élément accessoire du nom), et une personne ne peut l'usurper en prétendant qu'il s'agit du sien, sauf à prouver une possession antérieur. Mais le dessin de la bannière ne montre pas vos armes, qui sont un parti et non une aigle simple. De plus votre nom n'est pas cité, il n'y a pas de tentative d'usurpation.

Pour le dessin, c'est tout autre chose. Il s'agit d'évidence du même que celui que vous avez envoyé, il faut donc en déterminer l'auteur et savoir si les conditions de vente de la bannière ne vous ont pas fait renoncer au copyright du dessin.

Je suis de l'avis de Twocats.

Le dessin de l'aigle doit être dans le domaine public car il a été maintes fois utilisé. De plus, votre avatar montrant un blason parti, celui présenté sur le site ne comporte pas de parti. Vu sa simplicité, il est fort probable que plusieurs familles portent un tel blason.

Mon avatar fut fait par la suite car étant archer je voulais le montrer.

pour celui que j'ai sur la bannière et le tabard, il a été réalisé sur le forum, à partir de sources, et, pour ne pas usurper un existant, le bec et la langue ont été mis de gueules (voir Machin) :
https://books.google.fr/books?id=cmEBAAAAQAAJ&pg=PT198&lpg=PT198&dq=genealogie+machin/machen&source=bl&ots=mhVNxowQov&sig=6Kg9bfZmpaGzS0RdVSDIYa2EgUE&h=&hl=fr#v=onepage&q&f=true

http://forum.tempsdesherauts.com/t766-machin-dit-quentin-de-givenchy

J'avais fait enregistrer les deux sur la banque du blason mais seul celui en avatar a été récupéré suite au souci qu'il y avait eu avec le serveur ou je ne sais plus quoi avec le site.

Pour l'aigle, je sais bien que cela est public. Ce qui est "chiant", c'est que je ne sais pas si le fait d'avoir fait faire ma toute première bannière sur les épées de Tolède, m'a fait perdre le copyright comme le souligne Twocats. Dans tout les cas, pour ma future cotte d'armes, ce sera le blason en avatar pour qui j'ai les papiers comme quoi il est bel et bien enregistré à mon nom.

si non, la solution, c'est que je leur demande de changer rien qu'une couleur.

moi, en tout cas, je ne me serais pas permis de reproduire une commande d'un client sans son accord surtout en sachant que ce dernier ne touche pas un rond en cas de vente et ce depuis 2010.

quentin de givenchy a écrit:
j'avais fait enregistrer les deux sur la banque du blason mais seul celui en avatar a été récupéré suite au souci qu'il y avait eu avec le serveur ou je ne sais plus quoi avec le site.

Effectivement, seul celui avec le parti a été pris en compte :

quentin de givenchy a écrit:Ce qui est "chiant", c'est que je ne sais pas si le fait d'avoir fait faire ma toute première bannière sur les épées de Tolède, m'a fait perdre le copyright comme le souligne Twocats.

Non, vous n'aviez rien perdu à ce moment là car il est clairement indiqué sur le site :

Le premier site auquel vous vous êtes adressé est français mais délocalise sa fabrication en Espagne.
Or, le site que vous donnez dans votre premier message est lui espagnol ! De là à ce que ce soit le site partenaire qui vole de ses propres ailes et exploite les dessins qu'il a eus pour les réalisations, il n'y a qu'un pas ....

Donc normalement, il ne doit y avoir sur le marché qu'une seule bannière, celle que j'ai commandée et il est impossible d'en commander une identique.
Mais pour cela, il faudrait faire un devis de commande pour savoir si la boutique respecte sa charte.
En tout cas, j'ai gardé les mails échangés avec la boutique, ainsi que les essais faits car la boutique m'avait proposé à l'époque le bouclier en fer et la bannière pour 150 euros au lieux de 300€ car c'était une promo
et je possède encore le tout (même si c'est juste pour de la déco).

merci pour les recherches.

quentin de givenchy a écrit:donc normalement, il ne doit y avoir sur le marché qu'une seule bannière, celle que j'ai commandé et il est impossible d'en commander une identique.

Non, votre bannière n'est pas sur le marché (français) puisque ce fut le seul et unique exemplaire qui a été alors produit et que n'importe quel quidam, à part vous, ne peut acheter.

Par contre, pour ce qui est du site espagnol, ce n'est pas gagné !

ok merci

Comme déjà dit, et si on s'en rapporte aux conditions mentionnées sur le site des Epées de Tolède (le site français), votre dessin ne circule pas sur le marché français. Ces termes ont une valeur contractuelle et donc le site s'interdit spontanément toute exploitation à titre onéreux ; si jamais elle le fait, elle tombe sous le coup des lois françaises sur le droit d'auteur. (le copyright est un concept anglo-saxon)

Vous pouvez dormir tranquille de ce côté là.

Par contre, il est plus délicat de trancher la question du site espagnol et de l'usage que l'entreprise fait de votre dessin. Apparemment, n'importe qui peut se faire réaliser cette bannière d'azur, à l'aigle d'argent ; et la libre circulation des marchandises pourrait importer cet achat en France.

Avez-vous essayé de contacter ce site, en prouvant votre paternité sur le dessin ?

Il existe des règles à l'échelle européenne, protégeant le travail des auteurs. Dès lors, si ce site fait vraiment commerce de votre dessin et qu'il persiste à enfreindre vos droits, je pense qu'il sera possible d'intenter une action sur la foi de ces dispositions européennes. Vous devriez obtenir gain de cause. Cependant, vous vous embarquerez pour une très longue procédure !

En tout cas, vous avez toutes les preuves que cette œuvre visuelle est la votre et, à ce titre, vous disposez d'une pleine protection ; et ceci, même si vous ne parvenez pas à restituer votre enregistrement sur le site que vous citez.