[Autorité héraldique] [BELGIQUE] Communauté française de Belgique : du nouveau !

16 DECEMBRE 2020. - Arrêté ministériel relatif à l'enregistrement d'armoiries de personnes physiques ou d'association familiale ; publié le 07 janvier 2021 a écrit:138. M. JANS BASTIN Richard, né à Uccle le 19 mai 1962 : au 1 d'or à une demi-aigle bicéphale de gueules, le vol abaissé, mouvant de la partition ; au 2 de sable à la trangle d'or accompagnée en chef d'une tête de léopard du même, lampassée de gueules, et en pointe d'un éperon d'or, la molette en haut. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de gueules et d'or.

au 1

demi-aigle

twocats a écrit:Ou effectivement un mi-parti/parti. En tout cas un blasonnement défaillant.

11 FEVRIER 2021. - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale; publié le 07 avril 2021, Numac : 2021020455 a écrit:
La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 11 février 2021 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes :
139. M. Simon Jean-François, né à Châtelet le 16 janvier 1957 : de gueules à une crosse posée en bande accompagnée en chef d'une couronne murale et en pointe d'une enclume, le tout d'or ; à la bordure du second chargée de onze tourteaux du premier. L'écu surmonté d'un heaume d'argent, grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de gueules et d'or.
Cimier : une flamme de gueules
Devise : perséverance et progrès, en lettres d'or sur un listel de gueules
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom.
140. M. Clerfayt François, né à Schaerbeek le 15 juin 1956 : gironné d'hermine et de sinople, les mouchetures dans le sens des girons, à un tourteau de gueules brochant en abîme. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules aux bourrelet et lambrequins de sinople et d'hermine.
Cimier : un léopard de gueules.
Devise : clair sans faille, en lettres de sinople sur un listel d'argent
Dévolution : pour lui-même, ses descendants porteurs du nom et pour tous les descendants porteurs du nom issus couple du Philippe Clerfayt (1931-2015) et Marie-Françoise Malherbe (1932-2008) qui le souhaitent.
141. M. Hanssens André, né à Westmeerbeek le 25 mars 1943 : écartelé en sautoir : en chef d'or à une ombre de soleil de gueules ; en pointe d'or à un trèfle de sinople ; aux deux flancs d'azur à une tour d'argent. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins d'azur et d'or.
Cimier : un trèfle de l'écu.
Devise : en scène sans encens, en lettres d'azur sur un listel d'or.
Dévolution : pour lui-même, ses descendants porteurs du nom et pour tous les descendants porteurs du nom issus du couple Georges Hanssens (1856-1937) et Suzanne Siret (1862-1892) qui le souhaitent.
142. M. François Pierre, né à Liège le 20 novembre 1962 : d'azur à la bande ondée d'argent accompagnée en chef d'une tenaille de forge et en pointe d'une cordelière franciscaine posée en lacs d'amour, le tout d'or. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins d'azur et d'argent.
Cimier : un livre ouvert la page dextre d'azur et la page senestre d'argent, dorées sur tranches, relié d'azur.
Devise : sois franc, en lettres d'azur sur un listel.
Dévolution : pour lui-même et pour tous les descendants porteurs du nom issus du couple Jean François (1932-2002) et Marie-Rose Van Ingelgem (1935-2019) qui le souhaitent ainsi que pour tous les descendants porteurs du nom François-Boone.
143. M. Van Dievoet Lucien, né à Ixelles le 23 juillet 1955 : parti d'argent et de sable à la tour ouverte du champ crénelée de quatre pièces de l'un en l'autre, chargée d'un écusson parti d'or et de gueules à une plante de pied humain dextre de l'un en l'autre, accompagné en chef de deux étoiles à six rais, à dextre de gueules, à senestre d'or, et en pointe d'un croissant de l'un en l'autre. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, au bourrelet et lambrequins de sable et d'argent.
Cimier : un dragon issant de sable armé et langué de gueules
Devise : pes meus in directo, en lettres de sable sur un listel d'argent
Dévolution : pour lui-même, ses descendants porteurs du nom ainsi que pour tous les descendants porteurs du nom issus du couple Jean-Baptiste Van Dievoet (1663-1751) et Anne Vander Borcht (1670-1707)
144. M. Melebeck Charles, né à Namur le 22 janvier 1987 : d'or à une roue de moulin à eau de gueules, le champ chapé-ployé de sable à deux fers à cheval versés du premier. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules aux bourrelet et lambrequins de sable et d'or.
Cimier : un cheval cabré issant de sable, langué de gueules, onglé et bridé d'or, chargé d'une croix potencée du même.
Devise : sois bienveillant mais ferme, en lettres de sable sur un listel d'argent
Dévolution : pour lui-même, ses descendants porteurs du nom et pour tous les descendants porteurs du nom issus du couple Benoît Melebeck (° 25/03/1959) et Françoise Lefebvre (° 08/12/1960) qui le souhaitent.
145. M. Pirard Simon, né à Anderlecht le 7 octobre 1981 : d'azur à trois barriques d'or, accompagnées au point du chef d'un mouton passant d'argent ; à la champagne échiquetée de sinople et d'argent. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins d'azur et d'or.
Cimier : un lion issant de sinople couronné du même.
Devise : ex labore honor, en lettres d'or sur un listel d'azur.
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom.

21 AVRIL 2021. - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale ; Publié le : 2021-05-28, Numac : 2021041643 a écrit:
La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 21 avril 2021 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes :
146. M. Parmentier Hugues, né à Toulouse le 29 juin 1979 : d'argent au chevron d'azur accompagné de trois trèfles de sinople. L'écu surmonté d'un heaume d'argent, grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins d'azur et d'argent
Cimier : un trèfle de l'écu
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom
147. M. Elskens Philippe, né à Tirlemont le 13 novembre 1965 : d'azur au drakkar d'or accompagné en chef d'un coeur et d'une roue de même
Devise : nec jactantia nec metu en lettres d'or sur un listel d'azur
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom
148. M. Ronsyn Erwin, né à Lovendegem le 27 janvier 1941 : tranché d'argent et de sable à une branche de ronce feuillée de dix pièces réparties équitablement de l'un en l'autre. L'écu surmonté d'un heaume de tournoi d'argent, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de sable et d'argent.
Cimier : un caladrius d'argent.
Devise : ronsyn et fier de l'être, en lettres de sable sur un listel d'argent
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom.

11 MAI 2021. - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale ; Publié le : 2021-06-02, Numac : 2021041819 a écrit:
La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 11 mai 2021 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes :
149. M. Leonard Nicolas, né à Libramont-Chevigny le 24 novembre 1983 : d'argent maçonné de sable à une branche de chêne de sinople feuillée de trois pièces du même et englandée de trois pièces d'or, chapé-ployé de gueules à deux épis d'orge d'or. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de gueules et d'argent.
Cimier : une tête et col de cerf d'argent chevillée de quatorze pièces du même
Devise : perseverando, en lettres de gueules sur un listel d'argent.
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom
150. M. Santos Jordi, né à Braine-l'Alleud le 9 avril 1993 : de sable au pal d'argent à un château parti d'argent et de sinople brochant sur le trait de partition à dextre et à un château parti de sinople et d'argent brochant sur le trait de partition à senestre, le pal chargé d'un cerisier de sinople mouvant de la pointe fleuri de trois pièces d'argent posées 1 et 2. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de sable et d'argent.
Cimier : une tête et col de chien de sable langué de gueules tenant dans sa gueule une épée d'argent garnie de sinople.
Devise : audaces fortuna juvat, en lettres de sable sur un listel d'argent.
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom.
Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature;

efhache a écrit:
À noter que je n'ai pas trouvé trace sur le site du Moniteur belge la publication de l'enregistrement numéro 129.

(...)

30 AOUT 2018. - Arrêté ministériel. - Armoiries de personnes physiques ; Publié le : 2019-08-27, Numac : 2019014098 a écrit:
La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 30 août 2018 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personnes physiques suivantes :
129(1). M. DUPONT Adrien, né à Ath le 20 avril 1972 : d'argent à une feuille de scie de sinople en fasce, chargée d'une épée d'escrime contournée d'argent, accompagnée en chef de deux roses de pourpre, boutonnées d'or et barbées de sinople, et en pointe d'une coquille de pourpre. L'écu surmonté d'un heaume de tournoi d'argent liseré d'or, doublé et attaché de pourpre, aux bourrelet et lambrequins de sinople et d'argent.
Cimier : un renard assis au naturel.
Devise : « AINSI COULE LA DENDRE » en lettres de sinople sur un listel d'argent.
Dévolution : pour lui-même et pour les descendants porteurs du nom issus du couple Adrien Léopold DUPONT (1918-1950) et Renée VANDERHAEGHEN (1920-1991)
_______
Note
(1) La demande de publication précédente arrêtait la numérotation à 128.

24 JUIN 2021. - Arrêté ministériel modifiant plusieurs arrêtés ministériels d'enregistrement d'armoiries de personnes physiques ou d'association familiale, Numac 2021042545 a écrit:


La Ministre de la Culture,
Vu le décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale en Communauté française tel que modifié par le décret du 30 avril 2009;
Vu l'arrêté du Gouvernement du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale en Communauté française;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 septembre 2020 portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres membres du personnel du Ministère de la Communauté française, l'article 86, 10° ;
Vu l'arrêté ministériel du 15 avril 2015 relatif aux armoiries de personnes physiques ou d'association familiale, modifié par l'arrêté ministériel du 16 février 2017;
Vu l'arrêté ministériel du 10 février 2017 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale en Communauté française;
Vu l'arrêté ministériel du 21 février 2018 relatif aux armoiries de personne physique ou d'association familiale en Communauté française;
Vu l'arrêté ministériel du 11 février 2021 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale;
Considérant qu'au sein de ces arrêtés, des erreurs et manquements ne permettent pas l'identification univoque des requérants, la description correcte des armoiries dont ils ont requis l'enregistrement ou l'identification correctes des bénéficiaires de la dévolution liée à cet enregistrement et qu'il convient dès lors de procéder à leur modification afin de pallier ces manquements,
Arrête :
Article 1er. Dans l'arrêté ministériel du 15 avril 2015 relatif aux armoiries de personnes physiques ou d'association familiale, modifié par l'arrêté ministériel du 16 février 2017, à l'alinéa consacré aux armoiries DEJARDIN, les termes « bourrelet et » sont introduits entre les termes « aux » et « lambrequins ».
Art. 2. Dans l'arrêté ministériel du 10 février 2017 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale en Communauté française, à la notice 113 consacrée aux armoiries NOTEBAERT, les termes « d'argent » sont introduits entre les termes « heaume » et « grillé ».
Art. 3. Dans l'arrêté ministériel du 21 février 2018 relatif aux armoiries de personne physique ou d'association familiale en Communauté française, à la notice 125 consacrée aux armoiries BAUDOUX, le nom de famille LANGELEZ est modifié comme suit « LENGELEZ ».
Art. 4. Dans l'arrêté ministériel du 11 février 2021 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, les modifications suivantes sont apportées :
1° A la notice 139 consacrée aux armoiries SIMON, la dévolution est complétée comme suit : « ainsi que pour tous les descendants porteurs du nom qui le souhaitent issus d'Alexandre Simon (1825-1894) et de Nathalie Ancelot (1842-1917) »;
2° A la notice 142 consacrée aux armoiries FRANCOIS, dans l'alinéa consacré à la dévolution, dans la phrase « pour tous les descendants porteurs du nom issus du couple Jean François », le prénom « Jean » est remplacé par le prénom « Jacques ».
Bruxelles, le 24 juin 2021.
Pour délégation :
Roland VAN DER HOEVEN
Directeur général adjoint

15 mars 2022. - Arrêté ministériel. - Enregistrement armoiries de personne physique ou d'association familiale, Numac 2022030741 a écrit:
La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 27 janvier 2022 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes :
151. M. LECLERCQ Pascal, né à Rocourt le 14 juin 1973 : d'azur à l'abeille d'or, accostée et soutenue de deux rameaux d'olivier d'argent, fruités du même, les tiges passées en sautoir ; chapé-ployé d'argent chargé à dextre d'une pomme feuillée d'une pièce, le tout de sable, et à senestre d'une croix de calvaire recroisetée, le pied soutenu de deux étançons du même
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom
Cet arrêté produit ses effets le jour de sa signature.

11 FEVRIER 2022. - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, numac 2022030990 a écrit:
La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 11 février 2022 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes :
152. M. TIBERI Luca, né à Mons le 18 juin 1994 : d'argent au chevron d'azur accompagné en chef de deux corbeaux adossés de sable allumés du champ et en pointe d'un roc d'échiquier de sable. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de sable et d'argent.
Cimier : un renard rampant au naturel
Devise : SCIENTIAM SITIO en lettres de sable sur un listel d'argent
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom qui le souhaitent
153. M. EQUETER Lucas, né à Mons le 9 décembre 1991 : tranché d'azur à l'abeille d'argent et d'argent à la plume d'azur dans un encrier du même. L'écu surmonté d'un heaume de tournoi d'argent liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins d'azur et d'argent.
Cimier : un lierre de sinople
Devise : NUNQUAM MALUM en lettres d'argent sur un listel d'azur
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom qui le souhaitent
Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature

2 MARS 2022. - Enregistrement d' de personne physique ou d'association familiale, numac 2022020467 a écrit:2 MARS 2022. - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale
La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 2 mars 2022 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes :
154. M. Vanhalsberghe Jean-Paul, né à Etterbeek le 2 avril 1946 : d'argent à 21 annelets de sable entrelacés, au franc quartier d'azur au fuseau d'or posée en barre. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins d'azur et d'argent.
Cimier : un homme d'armes vêtu d'un haubert et équipé d'une lance, d'une épée et d'un bouclier, le tout d'argent.
Devise : PER ASPERA AD ASTRA, en lettres d'azur sur un listel d'argent.
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom.
Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature.

17 MARS 2022. - Enregistrement d' de personne physique ou d'association familiale, numac 2022031505 a écrit:La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 17 mars 2022 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes :
155. M. Robert Dorian, né à Aunay-sur-Odon le 8 août 1994 : coupé : au 1 d'azur à une croix pattée diminuée en chef et deux chevaux cabrés affrontés, le tout d'argent ; au 2 de sinople à une tour d'argent maçonnée de sable ouverte et ajourée du champ son sommet brochant sur le trait de partition. L'écu surmonté d'un heaume de tournoi d'argent doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de sinople et d'argent.
Cimier : une tête et col de cerf d'argent ramée de sable.
Devise : FIDES ERGA FAMILIAM NOSTRAM en lettres de sinople sur un listel d'argent.
Dévolution : pour lui-même, son père Fabrice ROBERT (° 1959), son frère et sa soeur ainsi que pour tous leurs descendants porteurs du nom.
Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature.

30 mars 2022 Enregistrement d' de personne physique ou d'association familiale, numac 2022031751 a écrit:
La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 30 mars 2022 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes :
156. M. PIEDBOEUF Robert, né à Likasi (Congo) le 10 décembre 1936 : écartelé au 1 et 4 d'argent à l'arbre terrassé de sinople ; au 2 et 3 d'or à trois roses de gueules boutonnées du champ. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de gueules et d'argent.
Cimier : l'arbre de l'écu.
Devise : ANIMI INGENIO, ANIMI JUSTITIA en lettres de gueules sur un listel d'argent.
Dévolution : pour lui-même, ses descendants porteurs du nom ainsi que pour tous les descendants porteurs du nom issus du couple Charles PIEDBOEUF (1901-1975) et Ines YSEBRANT de LENDONCK (1906-1986).
Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature.

24 novembre 2022 Enregistrement d' de personne physique ou d'association familiale, numac 2022034638 a écrit:
La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 24 novembre 2022 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes :
157. M. SCHEIRE Michaël, né à Anderlecht le 14 juin 1986 : parti de gueules et d'or à 3 chevrons de l'un en l'autre ; au chef de sable chargé de trois triangles d'or. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins d'or et de gueules.
Cimier : une tête de chien de berger malinois au naturel.
Devise : SEMPER FIDELIS en lettres d'or sur un listel de gueules.
Dévolution : pour lui-même, ses descendants porteurs du nom
Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature.

6 décembre 2022 Enregistrement d' de personne physique ou d'association familiale, numac 2022043193 a écrit:
La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 6 décembre 2022 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes :
158. M. Broes Frédéric, né à Schaerbeek le 10 avril 1981 : d'argent à deux chevrons diminués de gueules, le premier rompu à senestre, le second à dextre, accompagnés en pointes de quatre annelets posés en losange d'azur.
Devise : "tamen ego cresco" en lettres de gueules sur un listel d'argent.
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom.
Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature.

14 décembre 2022 Enregistrement d' de personne physique ou d'association familiale, numac 2022043192 a écrit:
La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 14 décembre 2022 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes :
159. M. Dubois Noël, né à Saint-Trond le 25 décembre 1940] : parti d'argent à l'aigle bicéphale de sable becquée et membrée de gueules, et de sable à l'arbre arraché d'or. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de sable et d'argent.
Cimier : l'arbre de l'écu.
Devise : "volonté et humilité" en lettres de sable sur un listel d'argent.
Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom.
Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature.