par Kekione Lun 9 Juil 2012 - 11:02
Je ne suis pas expert en droit belge et français, mais... voici comment je fonctionne journellement en Suisse avec ce genre de chose.
Je suis graphiste. Je crée donc des logos ou des pictogrammes pour des tiers.
Et je peints quelques tableaux à l'occasion et aussi quelques armoiries pour des membres de ce forum.
Si j'avais droit de regard sur toutes mes créations ou que je toucherai des royalties depuis 20 ans que j'exerce, peut-être serais-je millionnaire aujourd'hui.
Donc, toute l'astuce réside au moment de l'achat de l'œuvre.
Il faut demander à l'artiste qu'il inscrive une petite ligne au bas de sa facture qui stipule un truc du genre.
Je, soussigné Machin L'Artiste, déclare céder tout les droits de l'œuvre cité en titre à Monsieur Truc dès le paiement de cette facture.
Dès lors, le nouveau propriétaire fait ce qu'il veut.
Il est d'usage de citer la personne qui a créé l'œuvre lorsqu'on l'a reproduit quelque part... mais ce n'est même pas obligatoire.
Sans cette petite remarque, l'artiste garde, en effet, un droit sur son œuvre.
Si vous publiez une carte postale de l'icône, il serrait donc de bon ton de citer l'artiste et le photographe en légende.
Pour les photographes, ils demandent souvent un prix différent selon la diffusion de la photo (usage privé, régional, national ou international)... mais c'est souvent du vol au vu du temps que ça leur prend... alors, méfiance et ne vous laissez pas faire car il n'y a aucune Loi qui régisse les prix pratiqués !